MENTIONS LÉGALES
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1. Éditeur du site
L’association C.L.A.N. (CULTURE ET LOISIRS ASSOCIATIFS NANCY), régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé au 36 rue des jardins fleuris 54136 BOUXIERES-AUX-DAMES, déclarée auprès de la préfecture de NANCY sous le numéro W543015822.
Email : contact@asso-clan.net
Téléphone : 0609446842
Directeur de la publication : Rolland CLEMENT
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par : OVHCloud.com[CC1]
Coordonnées de l’hébergeur :
Adresse : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 09 72 10 10 07
3. Objet du site
Le site internet a pour objet de :
- Présenter l’association et ses activités
- Vendre du matériel informatique aux adherents
- Organiser et promouvoir des événements
- Informer les visiteurs sur les actualités et projets de l’association
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de C.L.A.N. (CULTURE ET LOISIRS ASSOCIATIFS NANCY) ou fait l’objet d’une
autorisation d’utilisation. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Cf. Conditions générales d’utilisation
5. Protection des données personnelles
L’association s’engage à respecter la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l’association.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@asso-clan.net
Cf. Politique de confidentialité
6. Responsabilité
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Cf . Conditions générales de vente
7. Liens externes
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9. Droit applicable
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Dernière mise à jour 04/02/2025